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Marques déposées par la société JC MAS
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DOMAINE DES TANNES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES TANNES
SCEA JC MAS, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3414102
Date de dépôt :
01/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2026
DOMAINE DES TANNES de JC MAS

Présentation de la marque DOMAINE DES TANNES

Déposée le 1 mars 2006 par la société JC MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES TANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.

Le déposant est la société JC MAS domicilié(e) DOMAINE NICOLE - 34530 - MONTAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 130 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque DOMAINE DES TANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3414102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES TANNES arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

JC MAS a également déposé les autres marques suivantes : LES TANNES


SCEA JC MAS, Société Civile d'Exploitation Agricole - DOMAINE NICOLE - 34530 - MONTAGNAC - France - SIREN 485130371


IPSIDE, Mme BENQUET SYLVETTE - BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Inscription le 8 juin 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°671491 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08

Inscription le 14 juin 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°672121 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-14

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2016 n°2618090 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-05-12

Huile d'olive.Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins d'appellation d'origine contrôlée, vin de pays.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.